Avis de non-responsabilité par e-mail
1. Cet e-mail contient des informations confidentielles appartenant à l’International Barcodes Network et aux sociétés associées (ci-après dénommées « IBN »).
Cet e-mail peut être soumis au privilège légal, et aucune partie de celui-ci ne peut être reproduite, utilisée et/ou distribuée sous quelque format que ce soit sans le consentement écrit préalable d’IBN.
2. Nonobstant ce qui précède–
a) Les informations contenues dans cet e-mail sont à titre informatif uniquement. Il peut contenir les perspectives et compréhensions personnelles de l’auteur qui ne sont pas nécessairement équivalentes à celles d’IBN ;
b) Bien que toutes les mesures raisonnables soient prises pour assurer l’exactitude, l’intégrité et la confidentialité des données ou informations communiquées par e-mail, IBN décline toute responsabilité en cas de réclamation, perte ou dommage (de quelque nature que ce soit) résultant de –
i) L’inexactitude ou le caractère incomplet de cette communication par e-mail ;
ii) La corruption numérique de ces communications par e-mail ;
iii) Le fait que quiconque se fie à une telle communication par courrier électronique à quelque fin que ce soit ;
iv) L’échec d’une telle communication par e-mail pour atteindre sa destination prévue ;
3. Il convient également de noter que –
a) Aucun employé ou associé d’IBN n’est autorisé à conclure un accord contraignant au nom d’IBN avec un tiers par e-mail sans que cet employé ou associé ne soit dûment autorisé à le faire ;
b) Les communications par e-mail IBN sont destinées uniquement au(x) destinataire(s). Les destinataires involontaires d’e-mails ne peuvent pas lire, émettre, distribuer ou copier ces messages ou tout fichier joint. Une telle utilisation non autorisée est interdite et peut être illégale.
c) Si vous recevez un e-mail IBN par erreur, veuillez en informer immédiatement l’expéditeur par e-mail ou tout autre média, puis supprimez le message d’origine et les pièces jointes.
